Papiers à garder : durées de conservation et liste complète
Lorsque l'on doit trier ses papiers, il est important de savoir quels documents conserver et pour combien de temps. Les règles de conservation varient selon le type de document. Voici une liste complète des papiers à garder ainsi que les durées de conservation recommandées.
Actes civils et identité
- Actes de naissance, de mariage, de divorce, de décès : à conserver à vie
- Carte d'identité : durée de validité + 1 an
- Passeport : durée de validité + 2 ans
- Permis de conduire : durée de validité + 1 an
- Carte grise : durée de validité + 2 ans
Patrimoine
- Titres de propriété : à conserver à vie
- Factures d'achat ou de vente de biens immobiliers : à conserver à vie
- Factures et preuves d'achat de biens de valeur (bijoux, œuvres d'art...) : à conserver à vie
- Contrats de mariage, conventions de PACS, donations : à conserver à vie
- Titres de valeurs mobilières : durée de détention + 5 ans après la vente
Santé
- Carte de sécurité sociale : durée de validité + 2 ans
- Carte vitale : durée de validité + 2 ans
- Ordonnances et résultats d'examens médicaux : 2 ans
- Dossiers médicaux : 30 ans après le dernier passage chez le médecin
Banque et assurances
- Relevés de compte, talons de chèques, bordereaux de remise de chèque : 5 ans
- Contrats d'assurance habitation et auto (et les avenants) : la durée du contrat + 2 ans
- Avis d'échéance et quittances : 2 ans, correspondant au délai de contestation de l'assureur
- Dossiers de sinistres : 2 ans après la fin de l'indemnisation
- Factures de téléphone, d'électricité, d'eau, de gaz : 1 an
- Factures de crédit à la consommation : 2 ans après la fin du crédit
Fiscalité
- Déclarations d'impôt sur le revenu : 3 ans après la date limite de déclaration
- Avis d'imposition et de non-imposition : 3 ans
- Reçus de dons : 3 ans
- Factures d'achat de biens et de services pour les entreprises : 10 ans
Travail
- Contrats de travail, bulletins de salaire, certificats de travail : à conserver à vie
- Attestations de Pôle Emploi : 2 ans
- Courriers de l'employeur : durée de validité ou 5 ans
Vie sociale
- Livret de famille : à conserver à vie
- Diplômes, certificats de formation : à conserver à vie
- Jugements de divorce, pensions alimentaires : durée de perception + 5 ans après la fin de la perception
- Titres restaurant : 1 an
- Tickets de caisse, tickets de carte bleue : 1 an
Ces durées de conservation sont des recommandations. Certaines administrations peuvent demander des documents plus anciens, cela dépend des cas.
Il est recommandé de conserver ces documents sous format papier et/ou numérique. En effet, les documents numériques doivent être stockés sur un support fiable et sécurisé, avec une sauvegarde régulière et une protection par mot de passe.
En cas de destruction de documents, il est important de le faire de manière sécurisée en utilisant une déchiqueteuse ou en les déposant dans une benne de destruction de documents confidentiels.
Sources
- Papiers à conserver | economie.gouv.fr - Ministère de l'Économie
- Savez-vous combien de temps conserver vos papiers personnels | economie.gouv.fr
- Durée de conservation des papiers - Demarches.interieur.gouv.fr
- Tableau récapitulatif : combien de temps garder ses papiers ? | Kelwatt
- Quels papiers garder et combien de temps: le tableau récapitulatif ! | Notre Temps
- Tableau récapitulatif des papiers à conserver PDF - BailPDF
- Durée de conservation des documents | Gouvernement du Québec
- Tableau récapitulatif des papiers à conserver | Arcalys
- Durée de conservation des papiers | Justice.fr
Les papiers que nous conservons peuvent être importants à bien des égards. Ils peuvent servir à caractériser notre vie, notre histoire personnelle et nos relations. Cela peut inclure des documents personnels tels que des certificats de naissance et des diplômes, des documents professionnels comme des contrats et des relevés de salaire, des documents financiers comme des relevés bancaires et des déclarations de revenus, ainsi que des lettres personnelles, des photos et des souvenirs. Il est important de stocker chacun de ces articles en toute sécurité.
Les papiers à conserver doivent être stockés dans un endroit sec et frais. Les meilleurs endroits sont une armoire à dossiers, un coffre-fort ou un tiroir verrouillé. Il est également judicieux de mettre ces articles à l'abri des ravageurs et autres animaux domestiques. Les documents importants peuvent également être numérisés et conservés dans un espace de stockage en ligne sécurisé.
Conserver les documents essentiels peut également aider les membres de la famille en cas de décès. Cela peut inclure des certificats de naissance, des contrats de location, des allocations, des primes d'assurance et des titres de propriété. Ces articles peuvent aider à faciliter le processus complexe de règlement des biens.
Même si certains papiers sont plus importants que d'autres, il est important de les conserver. Les papiers peuvent nous rappeler des souvenirs passés, servir de preuve lors d'une transaction ou même sauver une vie.
J'ai personnellement beaucoup de papiers importants chez moi, comme des papiers d'identité, des certificats de naissance et des documents financiers. Je les stoc ...